L’Organisation internationale de normalisation (International Organization for Standardization), ou ISO est un organisme de normalisation international composé de représentants d’organisations nationales de normalisation de 164 pays. Cette organisation créée en 1947 a pour but de produire des normes internationales dans les domaines industriels et commerciaux appelées normes ISO. Elles sont utiles aux organisations industrielles et économiques de tout type, aux gouvernements, aux instances de réglementation, aux dirigeants de l’économie, aux professionnels de l’évaluation de la conformité, aux fournisseurs et acheteurs de produits et de services, dans les secteurs tant public que privé et, en fin de compte, elles servent les intérêts du public en général lorsque celui-ci agit en qualité de consommateur et utilisateur.
L’ISO est le plus grand organisme de normalisation au monde. C’est une organisation non gouvernementale représentant un réseau d’instituts nationaux de 164 pays, selon le principe d’un membre par pays.
Histoire
En 1912, l’American Institute of Electrical Engineer (aujourd’hui l’Institute of Electrical and Electronics Engineers – IEEE) invita les autres instituts professionnels (American Society of Mechanical Engineers, l’ASME, American Society of Civil Engineers, l’ASCE, American Institute of Mining and Metallurgical Engineers, l’AIMME, American Society for Testing Materials, l’ASTM) à se réunir afin d’établir une organisation nationale apte à définir des standards industriels communs.
Six ans plus tard, le 19 octobre 1918, l’American Engineering Standards Committee, l’AESC, était créée, en tant que coordinateur national américain du processus de standardisation. Son rôle était de lutter de manière impartiale contre les imprécisions en matière de conception et de niveau d’acceptabilité des produits et matériels. Les départements américains de la Guerre, de la Marine et du Commerce se joindront cette année-là aux cinq organismes fondateurs. La première norme américaine en matière de sécurité (American Standard Safety Code) fut approuvée en 1921 et visait la protection des yeux et têtes des travailleurs industriels.
En 1928, l’AESC prit le nom d’American Standards Association (ASA). Dès le début de la Seconde Guerre mondiale, l’ASA développa les standards militaires (War Standard Procedure) pour cadrer la production américaine dans le cadre de l’effort de guerre (on parlait alors de « military standards »).
Au niveau international, en 1926, l’AESC fut animatrice du mouvement orchestré par l’anglais Charles Le Maistre (Secrétaire général de la CEI) qui conduisit à la création de l’International Standards Association, l’ISA. C’était une fédération rassemblant les instituts de normalisation non gouvernementaux d’une quinzaine de pays, pour l’essentiel européens, avec la participation de l’AESC pour les États-Unis et celle du Japon. L’ISA, très active dans les années 1930, dut malheureusement cesser son activité au début de la guerre. L’Association française de normalisation, l’AFNOR, créée en 1926, y joua un rôle très actif. L’ISA adopta ainsi sur proposition française la première norme internationale sur les nombres normaux.
En 1946, juste après la fin de la Seconde Guerre mondiale, l’ASA et l’AFNOR, la British Standards Institute (BSI) britannique, participèrent à Londres avec les instituts de normalisation de 22 autres pays à la création de l’Organisation internationale de normalisation (ISO). Elle fut officiellement créée le 23 février 1947.
L’ISO succédait à l’ISA et à l’UNSCC, organisation mise en place par les alliés pendant la guerre. La dénomination « ISO » a été retenue en 1946 en tant qu’initiales d’International Organization for Standardization, mais le nom d’ISO a été choisi en raison de sa similitude avec le mot grec « iso » (ίσος), signifiant « égal ».
Structure
Il y a trois différentes catégories de membres :
- le comité membre de l’ISO : l’organisme national « le plus représentatif de la normalisation dans son pays » ;
- le membre correspondant pour les pays qui n’ont pas encore d’organisme national représentatif ;
- le membre abonné pour les pays dont l’économie est limitée.
Des accords ont été passés avec le Comité européen de normalisation (CEN) afin de créer une sorte de pacte de « non-agression » entre les deux entités concurrentes et d’éviter des normes redondantes.
Pour les pays francophones, les membres sont : l’AFNOR pour la France (Comité membre), l’ILNAS pour le Luxembourg (Comité membre), l’IBN (Belgique) (Comité membre), le SNV (Suisse) (Comité membre), le CCN (Canada) (Comité membre), etc.
L’ISO coopère avec la Commission électrotechnique internationale (CEI), responsable de la normalisation d’équipements électriques. La marque concrète la plus importante de cette coopération a été, au milieu des années 1980, la création du Comité Technique Commun sur les technologies de l’information (JTC1) qui a réuni la compétence matérielle détenue par la CEI et la compétence logicielle détenue par l’ISO. Le JTC 1 est le producteur de la plus grande partie des normes concernant l’informatique.
Comités techniques
L’ISO est divisé en environ 200 comités techniques (TC), chacun chargé d’un domaine particulier.
Processus d’élaboration des normes et produits
Les normes font l’objet d’un processus d’élaboration complexe qui se déroule en cinq phases :
- Proposition ;
- Préparation ;
- Comité ;
- Enquête ;
- Approbation.
Dans les années 1990, sous la pression des développements rapides des technologies de l’information, l’ISO a assoupli le processus d’élaboration des normes, en tenant compte de l’activité des consortiums, dont on a considéré qu’elle ne constituait pas une menace contre le système officiel de normalisation.
Plusieurs types de documents normatifs sont aujourd’hui disponibles :
- Norme ISO
- ISO/PAS spécification publiquement disponible
- ISO/TS spécification technique (exemple ISO/TS 15000 sur ebXML)
- ISO/TR rapport technique
- Accord d’atelier international (IWA)